Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO-ACOUSTIC
TOLLE Christian

Numéro de dépôt :
3153779
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
PRO-ACOUSTIC de TOLLE Christian

Présentation de la marque PRO-ACOUSTIC

Déposée le 12 mars 2002 par TOLLE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO-ACOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est TOLLE Christian domicilié(e) 31 rue Camille Mouquet,94220 CHARENTON - 94220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOLLE Christian domicilié(e) 31 rue Camille Mouquet,94220 CHARENTON - 94220 - France.

La marque PRO-ACOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-ACOUSTIC est expirée depuis le 12 mars 2012.


TOLLE Christian - 31 rue Camille Mouquet,94220 CHARENTON - 94220 - France


TOLLE Christian - 31 rue Camille Mouquet,94220 CHARENTON - 94220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

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